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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ste TRICOTAGE MARMOUTIER
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CAPMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPMAN
Ste TRICOTAGE MARMOUTIER SA

Numéro de dépôt :
99789960
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque CAPMAN

Déposée le 3 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Ste TRICOTAGE MARMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ste TRICOTAGE MARMOUTIER domicilié(e) 28 Rue du 22 Novembre, 67441 MARMOUTIER Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste TRICOTAGE MARMOUTIER SA - France.

La marque CAPMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPMAN est expirée depuis le 3 mai 2009.

Ste TRICOTAGE MARMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : BODY-+ , MAILLE 2 en 1 , BI-BODY , TEXTILES DE MARMOUTIER T.D.M.


Ste TRICOTAGE MARMOUTIER SA - 28 Rue du 22 Novembre, 67441 MARMOUTIER Cedex - France


Ste TRICOTAGE MARMOUTIER SA - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348975 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Tissus à usage textile couverture de lit et de table Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie ; parasols et cannes ; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).